Douze choses qu'une chaîne prête a faites.

Phase 1

Connaissez votre chaîne

• Listez chaque flux de produit qui relève du RDUECafé, cacao, caoutchouc, huile de palme, soja, bovins et bois, y compris les produits dérivés comme le chocolat, le cuir ou les meubles.
• Confirmez votre rôle pour chaque fluxOpérateur ou commerçant, PME ou non-PME. Vos obligations diffèrent, et une même entreprise peut cumuler plusieurs rôles.
• Cartographiez chaque acteur entre vous et la parcelleY compris les fournisseurs derrière les lots mélangés ou agrégés. Si vous ne pouvez pas les nommer, voilà votre première lacune.

Phase 2

Réunissez les preuves

• Une géolocalisation pour chaque parcelle de productionUn polygone pour les parcelles de plus de quatre hectares, au minimum un point en dessous. Les coordonnées d'un entrepôt ne comptent pas.
• Date ou période de production pour chaque lotLes preuves doivent relier les marchandises au moment de leur production, pas seulement au lieu.
• Preuves de légalité par pays d'origineDroits d'usage des terres, permis et autre droit applicable du pays de production.
• Sans déforestation après le 31 décembre 2020Pour chaque parcelle, pas pour la région en moyenne. Le contrôle satellitaire aide, et les parcelles contestées demandent un examen plus fin.
• Référence nationale vérifiée pour chaque origineUn risque faible, standard ou élevé change la quantité de diligence, et la quantité de simplification, qui est permise.

Phase 3

Déposez et conservez

• Évaluation du risque consignée, atténuation documentéeLà où le risque n'est pas négligeable, montrez ce que vous en avez fait avant de mettre les marchandises sur le marché.
• Déclaration de diligence raisonnée soumise avant la mise sur le marchéDéposé dans le système d'information de l'UE, avec la géolocalisation attachée.
• Numéros de référence DDS transmis en avalQuiconque achète chez vous a besoin de vos numéros de référence pour déposer les siens.
• Registres conservés cinq ansConsultable quand une autorité compétente le demande, ce qui peut survenir longtemps après le départ de l'expédition.

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